top of page

Mentions légales

Erasmus Architecture est une agence d'architecture de conception et suivi de travaux. Les informations légales suivantes sont fournies conformément à la loi. Nom de l'entreprise : Erasmus Architecture. Adresse : 4 Rue Des Indes Noires 80440 BOVES. Téléphone : 07.61.60.07.36. Email : contact@erasmus-architecture.com. Directeur de la publication : [nom du directeur]. Numéro de TVA intracommunautaire : [numéro de TVA].
Erasmus Architecture s'engage à protéger la vie privée de ses utilisateurs. Aucune information personnelle n'est collectée sans le consentement explicite de l'utilisateur. Les données collectées sont uniquement celles nécessaires pour répondre aux demandes des utilisateurs ou pour améliorer l'expérience utilisateur. Erasmus Architecture utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur. Les cookies sont de petits fichiers texte qui sont stockés sur votre ordinateur ou votre appareil mobile lorsque vous visitez notre site Web. Les cookies ne contiennent aucune information personnelle identifiable.
Erasmus Architecture n'est ni disposé ni obligé de participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation. Tout litige relatif aux présentes conditions générales sera soumis au droit français et relèvera de la compétence exclusive des tribunaux français.

[Nom de l'entreprise]

  • Dénomination sociale ou raison sociale

  • Adresse du siège social de l’entreprise 

  • Noms des dirigeants de l’entreprise

  • Numéro de téléphone, numéro de fax et adresse e-mail de l'entreprise

  • Numéro d’enregistrement au registre du commerce et des sociétés,  ou autre autorité applicable à l'activité 

  • Numéro d’identification fiscale 

  • Forme juridique de l’entreprise 

  • Montant du Capital Social 

  • Si votre site Web propose des services dans le cadre d'une activité qui nécessite l'approbation d'une autorité publique, les coordonnées de l'autorité de contrôle doivent être fournies 

  • Nom, dénomination ou raison sociale et adresse et numéro de téléphone de l'hébergeur de son site

  • Mentions relatives à l'utilisation de données personnelles

  • Mentions relatives à l'utilisation de cookies

La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.

E-mail :
Tél. :

Fax :

Adresse :

bottom of page